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Voyages Francony - Voyages en autocar - Sorties - Excursions - Séminaires - Congrès

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Voyages Francony - Voyages en autocar - Sorties - Excursions - Séminaires - Congrès

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Conditions particulières de vente

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1. Inscription, acompte, solde

Toute inscription, pour être confirmée, doit être accompagnée d’un acompte de 30% (voyages en autocar) ou 40% (voyages en avion), ainsi que du montant de la prime d’assurance annulation/bagages si elle a été souscrite. Le solde du voyage doit être versé au plus tard 30 jours avant le départ. En cas d’inscription tardive, moins de 30 jours avant la date de départ, le règlement intégral du prix est exigé lors de l’inscription. Des frais de dossiers peuvent être facturés lors de l’inscription par votre agence.
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2. Choix des chambres

Lors de votre inscription, vous devez préciser le type de chambre que vous désirez occuper :
  • chambres à partager : chambre double (1 grand lit), chambre twin (2 lits jumeaux), chambre triple ;
  • chambres individuelles : moyennant le supplément tarifaire mentionné pour chaque voyage.
A savoir :
  • Les chambres individuelles sont peu nombreuses et ne sont pas, généralement, les mieux situées et les plus confortables. Elles peuvent être petites.
  • Les chambres triples sont assez souvent des chambres doubles auxquelles sont ajoutées un lit d’appoint ou un canapé-lit et aucune réduction tarifaire n’est accordée.
  • En cas d’impossibilité de notre part à trouver quelqu’un qui pourrait partager la chambre avec vous, nous vous demanderions d’acquitter le supplément pour être en chambre individuelle.
Compte tenu des annulations de dernière minute toujours possibles, ce supplément peut vous être demandé jusqu’au moment du départ.
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3. Modification de l'information préalable

Des éléments nouveaux peuvent intervenir entre la rédaction des programmes et le départ des voyages pouvant nous amener à des
modifications dans le but d’assurer à nos clients le meilleur service possible. En cas de nécessité nous nous réservons le droit de modifier les horaires, les itinéraires, l’ordre des excursions, de remplacer un hôtel par un établissement équivalent… En cas de panne, d’accident, d’embouteillage, de retard dûs aux difficultés de circulation, nos conducteurs feront le maximum pour éviter les perturbations dans le déroulement du programme. S’ils étaient amenés à modifier celui-ci, les clients ne pourraient prétendre comme seule indemnité qu’au remboursement des services payants prévus initialement et dont ils auraient été privés.
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4. Départs

Les départs nécessitent pour être assurés un certain nombre de participants, variable selon la destination. Dans le cas d’un nombre insuffisant de participants, l’organisateur se réserve
le droit d’annuler le voyage. Dans ce cas, le voyageur sera averti au moins 21 jours à l’avance. Si le voyageur ne peut se reporter sur un autre voyage les sommes versées lui seront remboursées immédiatement et sans pénalité de part et d’autre. D’autre part, si l’annulation du voyage est imposée par des circonstances de force majeure, d’épidémie ou pour des raisons tenant à la sécurité des voyageurs, le client ne pourra prétendre à aucune indemnité. L’exécution des excursions facultatives en supplément nécessite un nombre minimum d’inscrits (variable selon les excursions proposées).
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5. Responsabilité

L’organisateur ne peut être tenu responsable des cas de force majeure en général et en particulier des faits de grève, des épidémies...
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6. Transport aérien

Les programmes sont établis sur la base d’horaires prévisionnels soumis à l’accord des services de l’aviation civile. Les horaires définitifs seront communiqués dès qu’ils seront connus. Les modifications d’horaires imposés par le trafic aérien sont possibles et ne peuvent entraîner aucune indemnisation à quelque titre que ce soit. Ainsi, si en raison des horaires imposés par les compagnies aériennes la première et/ou la dernière journée se trouvent écourtées par une arrivée tardive ou un départ matinal, aucun remboursement ne pourrait avoir lieu. Conformément aux conventions internationales, les correspondances ne sont pas garanties. Aucune indemnisation ne pourra être accordée. En raison des plans de vols, les pré-post acheminements de province peuvent se faire en avion ou en train. Selon les horaires de la compagnie et selon les villes de province, il est très occasionnellement possible que les clients doivent prévoir une nuit à Paris la veille du départ et/ou au retour à leur charge.
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7. Voyage « autocar »

Le transport autocar peut être réalisé par le transporteur auprès duquel vous vous êtes inscrits ou par tout autre transporteur affrété par le réseau VOYAGEUR N°1. Les autocars mis à disposition sont tous des autocars grand tourisme de catégorie similaire.
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8. Formalités douanières

Les formalités douanières sont mentionnées sur le contrat de vente. Elles concernent les ressortissants français. Les ressortissants étrangers doivent se signaler comme tels lors de l’inscription. Ils doivent se conformer à la législation du pays d’origine et à celle du pays visité. Ils doivent se renseigner directement auprès des consulats ou ambassades des pays traversés. En plus de ces formalités, les enfants mineurs quittant le territoire métropolitain sans leurs parents doivent être munis d’une autorisation de sortie du territoire délivrée par la mairie ou le commissariat de police de leur domicile. Les enfants ayant atteints l’âge de 15 ans devront être munis d’un passeport individuel (si le passeport est nécessaire) même s’ils voyagent avec leurs parents
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9. Annulation

(annulation les jours ouvrables du lundi au vendredi de 9h à 17h30)
Tout voyageur qui annule son voyage est soumis aux frais d’annulation suivants :
  • Pour les voyages en autocar :
    • plus de 30 jours avant le départ : 80 € par personne
    • de 30 à 21 jours avant le départ : 30 % du prix du voyage,
    • de 20 à 8 jours avant le départ : 50 % du prix du voyage,
    • de 7 à 2 jours avant le départ : 75 % du prix du voyage,
    • moins de 2 jours avant le départ : 100 % du prix du voyage.
  • Pour les voyages en avion moyens courriers (Baléares, Espagne, Irlande, Portugal, Sardaigne, Sicile, Ecosse, Suède) :
    • plus de 30 jours avant le départ : 250 € par personne (Remboursable par l’assurance),
    • de 30 à 21 jours avant le départ : 40 % du prix du voyage,
    • de 20 à 8 jours avant le départ : 60 % du prix du voyage,
    • de 7 à 3 jours avant le départ : 90 % du prix du voyage,
    • moins de 3 jours avant le départ : 100 % du prix du voyage.
  • Pour les voyages en avion moyens courriers (Madère, Bulgarie) :
    • plus de 30 jours avant le départ : 450 € par personne (Remboursable par l’assurance)
    • de 30 à 21 jours avant le départ : 40 % du prix du voyage,
    • de 20 à 8 jours avant le départ : 70 % du prix du voyage,
    • de 7 à 3 jours avant le départ : 90 % du prix du voyage,
    • moins de 3 jours avant le départ : 100 % du prix du voyage.
  • Pour les voyages en avion moyens courriers (Norvège, Pays Baltes, Pologne) :
    • plus de 30 jours avant le départ : 450 € par personne (Remboursable par l’assurance)
    • de 30 à 21 jours avant le départ : 60 % du prix du voyage,
    • de 20 à 15 jours avant le départ : 80 % du prix du voyage,
    • de 14 à 0 jours avant le départ : 100 % du prix du voyage,
  • Pour la Russie :
Conditions spéciales envoyées aux clients intéressés par le produit.

Les frais de dossiers éventuellement facturés par l’agence à l’inscription ne sont pas remboursables. Les frais de visas ou d’entrées ne sont pas remboursables. Le client qui a annulé avant départ ou qui n’a pas embarqué, a la faculté d’obtenir le remboursement des taxes aéroportuaires. Il est précisé que la taxe dite de surcharge carburant qui n’est pas remboursable est parfois incluse dans le montant global des taxes figurant sur le contrat et/ou le billet. Le montant des taxes remboursées correspond à celui remboursé par la compagnie après déductions de frais de services, YQ et autres taxes non remboursables.
Aucun remboursement en cas de retard du client par rapport à sa convocation ou s’il ne présente pas les documents de police ou de santé nécessaires.
Les remboursements des taxes aéroport sont variables selon les compagnies et la date d’annulation et peuvent ne pas être remboursées.
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10. Cession de contrat

Elle est libre et sans frais jusqu’à 30 jours maximum avant le départ pour les voyages en autocar. A moins de 30 jours les frais de cession seront de 50€ par personne. Pour les voyages aériens, les frais sont variables selon les destinations et les conditions des compagnies aériennes. L’agence devra être informée du nom du remplaçant qui aura accepté les conditions de vente.
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11. Interruption du voyage

Tout voyage interrompu ou abrégé du fait des voyageurs et pour quelque cause que ce soit, ne donnera lieu à aucun remboursement.
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12. La vérité des prix

Tous les tarifs mentionnés dans la brochure ont été établis en fonction des conditions économiques au moment de la réalisation de la production sur la base d’un tarif garanti dans la limite d’une parité égale ou supérieure à 1 USD = 0,88 €, 1 CAD = 0,65 €, 1 € = 10.94 NOK , 1 € = 79,10 RUB
Toutes modifications de ces conditions et notamment une fluctuation des taux de change, du prix des transports, du coût du carburant, des droits d’entrées sur les sites visités, de la mise en place de taxes locales ou d’un changement du taux de T.V.A. des pays peuvent entraîner un changement de prix dont le client sera immédiatement informé.
Aucune modification des tarifs ne pourra intervenir moins de 30 jours avant le départ.
Dans le cas d’une augmentation supérieure à 10%, le client aura la possibilité d’annuler sans frais dans les 8 jours suivant la notification.
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13. Assurance

  • ASSURANCE ASSISTANCE / RAPATRIEMENT : Pour votre tranquillité, tous nos voyages comprennent une assurance assistance/rapatriement selon convention Assistance remise avec votre dossier de voyage.
  • ASSURANCE ANNULATION/BAGAGES : Pour couvrir les frais d’annulation et les vols ou détériorations des bagages, il est possible de souscrire, en option, une assurance annulation/bagages au tarif repris en brochure.
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14. Après-vente

En cas de litige : faire constater sur place le non-respect éventuel de prestations promises afin d’y remédier est la meilleure solution.
En cas de réclamations ultérieures, ces dernières doivent nous parvenir dans les 30 jours suivant le retour. Passé ce délai, elles ne pourront être prises en considération. Nous ne pouvons en aucun cas être considérés comme responsables des objets oubliés et ne pourrons pas systématiquement nous charger de leur recherche.
Le voyageur peut saisir le médiateur du tourisme et du voyage dont les coordonnées et les modalités de saisine sont disponibles sur le site www.mtv.travel ou à l’adresse MTV Médiation Tourisme Voyage BP 80303 – 75823 PARIS Cedex 17.
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15. Vente à distance

Le voyageur ne bénéficie d’aucun droit de rétractation, même pour les ventes à distance conformément aux dispositions des articles L221-2 5° ET L221-28 12° du code de la consommation. De ce fait, les prestations commandées sont exclusivement soumises aux conditions de résolution et de modifications prévues par les présentes conditions de vente et le voyageur ne pourra pas invoquer le droit de rétractation.
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NOTRE PARTENAIRE AGENCE DE VOYAGES : Agence MP ORGANISATION - 1, place Marie Curie - 74000 ANNECY - S.A.S au capital de 37000 Euros  - SIRET 450 235 999 - Code APE 4939A - IM074140006
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